Information Générales
Éditeur du Site
Le site Internet www.blggroupe.com (« le Site ») est édité par la société BLG Groupe (désignée ci-après « la Société »).
- Société BLG Groupe, au capital social de 10 000 €
- RCS de Bordeaux – n° TVA intracommunautaire : FR919180810
- Siège social : 29 B Rue Gaston Deferre, 33150 Cenon (France)
- Tel : (+33) 5.56.40.59.55
- Directeur de publication : Abou-bakr Blanchet
- Responsable de rédaction : Abou-bakr Blanchet
- Adresse électronique de contact : contact@blggroupe.com
Hébergeur du Site
Le prestataire d’hébergement du site est la société o2switch, une entreprise spécialisée dans les services d’hébergement web. Le numéro SIRET de la société est 510 909 807 00024 et son siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Accès et utilisation du Site
Le site Internet www.blggroupe.com (« le Site ») est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à internet (« l’Utilisateur »). L’ensemble des coûts liés à l’accès au Site, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont à l’unique charge de l’Utilisateur.
Toute personne accédant au Site et utilisant ses fonctionnalités reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur s’engage également à utiliser les contenus accessibles sur le Site conformément à la règlementation en vigueur.
La Société BLG Groupe s’efforce d’assurer l’accessibilité du Site à tout moment. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire du Site, notamment pour des raisons de maintenance, force majeure, difficultés informatiques ou sur les réseaux de télécommunication. En cas d’interruption du Site pour maintenance, la Société s’efforcera d’avertir préalablement les Utilisateurs.
L’Utilisateur déclare disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Il est absolument interdit de chercher, de quelque manière que ce soit, à entraver ou tenter d’entraver le bon fonctionnement ou les fonctionnalités du Site notamment en réalisant des opérations ayant pour conséquence d’engendrer une charge trop importante et non conforme à une utilisation courante du Site. Est également interdite l’utilisation non autorisée de systèmes ou de dispositifs visant à rechercher, récupérer, copier, surveiller et/ou extraire des données disponibles sur le Site pour en faire un usage commercial direct ou indirect, notamment en vue de les afficher sur un autre site internet.
Responsabilité
En tant qu’Utilisateur du Site de BGL Groupe, vous vous engagez à respecter la réglementation en vigueur et à éviter tout acte qui pourrait porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, y compris de BGL Groupe, en évitant notamment tout message, mention ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit. Tout acte contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs est également strictement interdit.
BGL Groupe s’efforce de fournir des informations, des contenus et des liens hypertextes vérifiés et disponibles aux Utilisateurs. Cependant, BGL Groupe ne peut être tenue responsable des erreurs, des omissions, de l’absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ayant endommagé les terminaux numériques des Utilisateurs.
BGL Groupe ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion d’un virus par une personne tierce par l’intermédiaire de notre Site, susceptible d’infecter votre système informatique suite à votre connexion, utilisation ou navigation sur ce Site. De même, BGL Groupe ne peut être tenue responsable de dommages matériels ou accessoires (y compris, mais sans s’y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données) ni de tout autre dommage indirect résultant de l’utilisation du Site.
BGL Groupe ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification ou une perte des informations ou des éléments mis à disposition sur le Site. Les informations diffusées sur le Site sont communiquées à titre indicatif seulement.
Chaque Utilisateur est responsable des risques liés à l’exactitude des informations disponibles sur le Site. Si vous remarquez des erreurs concernant les informations affichées sur le Site, des omissions, des erreurs typographiques ou de mise en page, veuillez nous en informer afin que les corrections appropriées soient effectuées.
BGL Groupe ne peut être tenue responsable des difficultés d’affichage dues à un débit insuffisant, des difficultés d’utilisation ou de l’incompatibilité entre le présent Site et votre navigateur ou tout autre programme d’accès au Site.
L’utilisation du Site est effectuée aux risques de l’Utilisateur. Aucune garantie, explicite ou implicite, n’est consentie par BGL Groupe.
Propriété Intellectuelle
Le Site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris séparément (notamment les programmes et développements spécifiques, marques, textes, illustrations, logos, graphiques, fichiers, dénominations sociales, produits, photographies…) sont la propriété exclusive de BLG Groupe ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Le Site et ces éléments font l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle applicables.
BLG Groupe ne concède aux Utilisateurs par les présentes qu’une licence non exclusive et incessible en vue de représenter les pages du Site sur son écran et d’y accéder.
Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du Site ou de ses éléments protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données et de façon générale par le droit de la propriété intellectuelle, quels que soient le cadre et le support utilisés, sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de BLG Groupe prise en la personne du responsable de la rédaction, est interdite. Pour toute demande d’autorisation expresse préalable, adressez votre demande à l’adresse suivante : communication@blggroupe.com.
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Les éditeurs tiers ne peuvent établir de lien profond en direction du Site sans l’autorisation préalable et écrite de BLG Groupe prise en la personne du responsable de la rédaction.
Le non-respect de ces interdictions constitue une contrefaçon sanctionnée au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de l’interdiction est passible de sanctions pénales ainsi que d’engager la responsabilité civile du contrefacteur.
BLG Groupe se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique, etc. qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.
Liens hypertexte
BLG groupe est susceptible d’inclure sur le Site des liens hypertexte émanant de tiers (ex : bouton de partage LinkedIn).
La mise en place de tout lien hypertexte à des fins commerciales ou publicitaires vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation expresse et préalable de BLG groupe prise en la personne du responsable de la rédaction.
Par ailleurs, compte tenu du fait que la décision d’activer ou non les liens appartient à l’Utilisateur exclusivement et que les contenus des sites internet évoluent rapidement, BLG groupe décline formellement toute responsabilité quant aux contenus vers lesquels les liens hypertexte présents sur le Site redirigent. BLG groupe se réserve le droit de supprimer les liens figurant sur son Site. En cliquant sur les liens hypertextes présents sur le Site, l’Utilisateur est redirigé vers d’autres sites disposant de leurs propres Conditions légales, qu’il lui est conseillé de consulter.
L’Utilisateur prend le soin de faire preuve de précaution concernant l’usage des informations accessibles via les liens hypertextes présent sur le Site. Il lui incombe, en outre, de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination éventuelle de son matériel informatique par un ou plusieurs « virus » dans sa navigation sur Internet et sur le Site.
Protection des données personnelles et cookies
Lors de la consultation du Site, BLG groupe, en qualité de responsable de traitement, est susceptible de collecter certaines données à caractère personnel émanant des Utilisateurs. BLG groupe est attachée au respect des règles de protection de la vie privée des Utilisateurs de son Site internet. Elle s’engage à respecter la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, et notamment les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.
Pour obtenir plus d’informations sur la politique mise en œuvre en matière de protection des données à caractère personnel ainsi que sur les cookies utilisés sur ce Site, veuillez-vous référer à la Politique Données Personnelles et à la Politique Cookies accessibles à la suite de cette présente mention d’information. En accédant et en utilisant le Site, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance desdites Politiques.
En tant qu’utilisateur du Site, vous êtes tenus de respecter la réglementation applicable susvisée en matière de protection des données à caractère personnel. La violation de la réglementation en vigueur est passible de sanctions pénales.
Clause de loi et juridiction
Les présentes conditions générales d’utilisation du Site ainsi que tout litige découlant de leur interprétation, validité et application sont soumis au droit français. En cas de différend, les tribunaux français sont les seuls compétents pour le résoudre, sauf solution amiable préalable.
Si une disposition de ces conditions générales est jugée invalide par une juridiction compétente, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions qui demeureront en vigueur.
Mise à jour
La société s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur le site, mais ne peut garantir leur exactitude ou leur exhaustivité. Les utilisateurs sont invités à prendre des précautions et à se référer à la version la plus récente des conditions générales d’utilisation avant toute navigation.
- Objectif : permettre l’information des utilisateurs.
- La société prend soin de s’assurer de l’exactitude et de la mise à jour de toutes les informations diffusées sur le site.
- Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations.
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- La société se réserve le droit de corriger le contenu du site à tout moment et à sa discrétion.
- Toute information datée publiée sur le site ne vaut que pour la date précisée uniquement.
- Les utilisateurs sont invités à se référer à la dernière version des conditions générales d’utilisation du site avant toute navigation.
POLITIQUE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
BLG Groupe, responsable de traitement
BLG Groupe, en qualité de responsable de traitement, procède au traitement des données de ses clients, prospects et utilisateurs du site internet dans le respect de la réglementation relative à la protection des données personnelles, notamment le règlement général européen sur la protection des données à caractère personnel (règlement UE 2016/679 ; « RGPD ») et la loi française de protection des données, la « loi Informatique et Libertés de 1978 modifiée ».
BLG Groupe assure la sécurité des données à caractère personnel des utilisateurs de son site Internet, de ses clients et prospects, et respecte leur vie privée.
Moyens de collecte de données
Lorsque vous naviguez sur notre site BLG Groupe, vous pouvez nous communiquer des données personnelles via différents moyens, tels que des formulaires de contact accessibles sur le site.
De plus, des cookies peuvent être utilisés pour collecter des données vous concernant. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de cookies.
Finalités de traitement des données et bases légales
En fonction des circonstances, BLG Groupe traite principalement vos données personnelles pour les finalités suivantes :
- La gestion des demandes d’informations et/ou de contact ;
- La gestion de vos demandes d’exercice de vos droits en vertu du Règlement général sur la protection des données (RGPD) ;
- La gestion commerciale et marketing ;
- La gestion et le suivi de la relation avec les clients et/ou utilisateurs de manière générale ;
- L’optimisation du site.
La base juridique des traitements décrits dans cette politique de confidentialité dépend des données personnelles collectées et du contexte dans lequel la collecte a été effectuée. BLG Groupe peut traiter vos données sur la base de votre consentement ; en raison de l’intérêt légitime poursuivi par l’entreprise ; dans le but de se conformer aux obligations légales qui s’appliquent à elle ; ou encore dans le cadre d’une relation contractuelle ou précontractuelle.
Traitement de vos données dans le cadre d’une demande de contact
Les informations renseignées dans le formulaire font l’objet d’un traitement automatisé ayant pour finalité la gestion des demandes de contact auprès de BLG Groupe en vue d’en apporter une réponse (base légale : article 6.1.f du RGPD). Ce traitement est réalisé par les services habilités de la Société : son service de développement interne, les responsables de la gestion du site internet, et le cas échéant, aux services en charge de répondre à vos sollicitations. Vos données traitées à cette fin sont votre nom, prénom, date et objet de la demande de contact, service de rattachement, l’adresse mail indiquée, la date de la demande, de l’accusé de réception, de la réponse à la demande et la date de clôture de la demande. Ces données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande (augmentée des durées de prescription légales applicables, le cas échéant), à l’issue de laquelle les données seront définitivement supprimées (3 ans à des fins de relation client ou de prospection commerciale à compter du dernier contact intervenu entre vous et la Société). Conformément à la règlementation applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification, la limitation ou l’effacement des données communiquées via le présent formulaire. Vous avez la possibilité d’exercer vos droits via l’une des adresses indiquées ci-après.
Traitement de vos données dans le cadre d’une demande d’exercice de droit(s) Informatique et Libertés
L’exercice de vos droits Informatique et Libertés fait l’objet d’un traitement par BLG Groupe ayant pour finalité la gestion des demandes d’exercice de vos droits. Ce traitement est réalisé par le Data Protection Officer de la Société (DPO), ou le cas échéant, par les personnels habilités par ce dernier, ainsi qu’aux services concernés par le traitement de votre demande selon leurs habilitations respectives (base légale : article 6.1.c du RGPD). Vos données traitées à cette fin sont votre nom, prénom, justificatif d’identité, date de la demande d’exercice des droits, l’adresse mail utilisée, l’adresse postale indiquée (le cas échéant), le contenu de la demande et la nature des droits exercés, la date de la demande, de l’accusé de réception et/ou d’allongement du délai de réponse, de la réponse à la demande et la date de clôture de la demande. A l’issue de la procédure de validation de votre identité, votre justificatif sera supprimé. Les autres informations seront conservées pendant un délai de 12 mois à compter de la date de clôture de la demande accompagnées du numéro unique de votre justificatif d’identité (ou durant 3 ans dans le cas d’une opposition). A l’issue de ce délai, les données seront définitivement supprimées ou anonymisées. Conformément à la règlementation applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la limitation de traitement des données communiquées au sein de ce formulaire. Vous avez la possibilité d’exercer vos droits via l’une des adresses indiquées ci-après. Vous recevrez une réponse dans un délai d’un mois à compter de la date de réception de la demande.
Minimisation des données
Les traitements de données opérés par la Société sont limités au strict minimum.
BLG groupe invite les Utilisateurs à minimiser les données (confidentielles ou à caractère personnel) qu’ils transmettent lorsque le Site en offre la possibilité, notamment via les zones de commentaires libres ou les pièces jointes.
Destinataire des données et divulgation
Les données traitées ne sont communiquées qu’à des destinataires habilités et déterminés au regard des finalités du traitement. Ces destinataires peuvent être internes à BLG groupe. Il peut également s’agir, le cas échéant, d’autres entités du groupe BLG ou des entités tierces impliquées dans la réalisation des finalités ayant déterminé la collecte.
Dans certains cas, BLG groupe peut être amenée à communiquer les données à des tiers autorisés, non directement impliqués dans les traitements, par exemple :
- Pour le respect d’une obligation légale ;
- Pour protéger et défendre ses droits de propriété ;
- Pour prévenir tout fait nuisible sur le Site ;
- Pour assurer la sécurité des utilisateurs du Site ou du public.
Sécurité des données
BLG groupe s’attache à la sécurité de vos données personnelles. En conséquence, BLG groupe met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté aux risques, compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement.
Sous-traitance
BLG Groupe peut avoir recours à des sous-traitants et d’autres destinataires pour faciliter, maintenir, améliorer, analyser et sécuriser l’utilisation de son site web. Ces prestataires peuvent avoir accès à vos données personnelles uniquement pour exécuter leurs missions respectives. BLG Groupe s’assure que les prestataires disposent des garanties nécessaires pour protéger vos données et exécuter les tâches qui leur sont imparties.
Transfert de données hors Union européenne
Les données personnelles sont stockées dans l’Union européenne, que ce soit par BLG Groupe ou par ses sous-traitants. Cependant, certaines données peuvent être traitées ponctuellement par des sous-traitants situés hors de l’Union européenne, dans un pays ne bénéficiant pas d’une décision d’adéquation rendue par la Commission européenne. Pour garantir la protection des données transférées, les sous-traitants concernés se sont engagés contractuellement à traiter les données conformément à la législation de l’Union européenne et à la réglementation française.
Droits des personnes
Vous disposez de différents droits concernant vos données personnelles, tels que le droit d’accès, de rectification, d’information complémentaire, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Vous pouvez également définir la manière dont vous souhaitez que vos données soient gérées après votre décès.
Exercer vos droits
Vous avez la possibilité d’exercer vos droit par deux moyens :
Dans les deux cas, un justificatif pourra vous être demandé afin de confirmer votre identité (passeport, carte d’identité, document personnel ou professionnel, etc.).
Nous mettons tout en œuvre pour vous répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Nous nous réservons la possibilité de prolonger ce délai à trois mois si votre demande est particulièrement complexe.
Enfin, vous disposez également de la faculté de saisir l’autorité de contrôle compétente, la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) afin d’y introduire une réclamation.
Mise à jour
BLG Groupe peut procéder à tout moment à la mise à jour de la présente notice relative à la protection des données à caractère personnel. En conséquence, l’Utilisateur est invité à se référer régulièrement à la présente notice.
Mise à jour : avril 2023
POLITIQUE des COOKIES
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Lors de votre visite sur notre site internet, BLG Groupe, des cookies sont enregistrés dans votre terminal (ordinateur, smartphone, etc.) puis lus par votre logiciel de navigation. Un cookie est généralement transmis par le serveur d’un site à votre navigateur. Il contient plusieurs données, notamment le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, et une date d’expiration. Les cookies que nous utilisons ne permettent pas de vous identifier directement. Ils permettent en revanche d’adapter le contenu du Site internet à vos préférences et d’enregistrer vos paramètres de connexion (conservation de la prise en compte de délivrance de l’information présente sur la bannière , langue d’affichage, etc.).
En poursuivant votre navigation sur notre Site internet, vous trouverez la liste des cookies qui sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal, de leurs finalités, base légale, et durée de conservation. L’ensemble des cookies que nous utilisons sont essentiels au bon fonctionnement du Site internet.
Nous vous invitons à consulter le site internet de la CNIL pour plus d’informations sur la réglementation applicable relative aux cookies.
Quels sont les cookies présents sur notre Site ?
Distinction entre les cookies « essentiels » et les cookies « non-essentiels »
Les cookies « essentiels », de nature technique, permettent à l’éditeur d’assurer le bon fonctionnement du site internet. Ils permettent par exemple d’identifier un terminal (ex. ordinateur, smartphone, etc.) afin d’assurer un suivi statistique global des pages consultés sur une période donnée, ou encore, d’enregistrer de manière unique vos préférences de navigation et ainsi, fluidifier votre utilisation.
Contrairement aux cookies essentiels, les cookies « non-essentiels » ne sont pas strictement nécessaires au bon fonctionnement du site internet. Il permettent d’effectuer un traçage des Utilisateurs, soit par l’éditeur du site internet lui-même, soit par des responsables de traitement tiers au site consulté par l’Utilisateur. Certains d’entre eux peuvent permettre, par exemple, de vous géolocaliser afin de vous proposer de la publicité ou autres contenus ciblés, ou encore, d’établir une passerelle entre le site consulté et un réseau social.
Distinction entre les cookies « essentiels » et les cookies « non-essentiels »
| Nom du Cookie | Fonction | Durée de conservation |
|---|---|---|
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aucun |
aucun |
aucun |
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Comment paramétrer les cookies depuis votre navigateur ?
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Mise à jour de la notice Cookies
La Société peut procéder à tout moment à la mise à jour de la présente notice relative aux Cookies. En conséquence, l’Utilisateur est invité à se référer régulièrement à la présente notice.
Mise à jour : avril 2023